J.O. Numéro 149 du 29 Juin 2000
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Arrêté du 8 juin 2000 portant nomination à la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
NOR : MCCB0000426A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la ministre de la culture et de la communication en date du 8 juin 2000, les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires :
M. Dunoyer de Segonzac (Louis) ;
M. Jouvin (Georges) ;
M. Lemesle (Claude) ;
M. Pankratoff (Dominique) ;
M. de Rengerve (Emmanuel) ;
Mme Romanet (Chantal).
Suppléants :
M. Chaynes (Charles) ;
Mme Kerr-Vignale (Catherine) ;
M. Lemaitre (Patrick) ;
M. Roy (Hervé) ;
M. Maine (Norman) ;
M. Tournier (Jean-Loup).
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires :
M. Moene (Alain) ;
M. Rony (Hervé) ;
M. Savini (Giacinta).
Suppléants :
Mme Andrieu (Elisabeth) ;
M. Goldsmith (Frédéric).
C. - Représentants de l'Etat
Le directeur de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité ou son représentant.
Le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.